Mentions légales

Informations légales - Réseau des Communes

Le présent site est la propriété de la Société Réseau des Communes, SAS au capital de 47.205 €, inscrite au registre du commerce de Paris sous le numéro 493 784 672, dont le siège social est situé au 11, rue Tronchet, 75008 Paris.

Pour tout contact, s'adresser à :

  • Réseau des Communes
  • 11 rue Tronchet, 75008 Paris
  • Tél : 01 42 68 17 17
  • Fax : 09 70 32 20 89

Le directeur de la publication est Guirec Maréchal en sa qualité de président.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service Contact. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.

Hébergeur : Privianet - 9 Place de la Libération - BP 12 - 26111 Nyons cedex - Tél. : 04 75 26 68 14.